Conseil municipal de Vouziers le 13/12/2016

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016

 

Affaires financières

• Tarifs 2017
• Subventions
• Emprunt Pôle scolaire
• Reprise sur provision
• Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
• Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
• Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
• AMI

Marchés Publics

• Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
• Accessibilité – attribution du marché 2016

Affaires générales

• Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
• Modification des statuts de la 2C2A
• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
• Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018

Affaires scolaires

• Modification du règlement NAP, garderie et cantine
• Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires sportives

• Règlement salles et équipements sportifs

Affaires d’urbanisme

• Création d’une commission PLU (document remis sur table)
• Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
• Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A

Affaires de Personnel

• Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage

 

Conseil municipal le 25/10/2016

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 25 octobre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
En voici l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville :

Adoption du compte rendu du conseil du 20 septembre 2016

Affaires financières

• Décision modificative sur le Budget Ville
• Redevance pour occupation de domaine public routier par les réseaux et ouvrages de télécommunications d’Orange pour l’année 2016
• Vote subventions commune de Vrizy 2016
• Déplacement à Ratiskovice
• TLFCE (Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité) – Modification

Marchés Publics

• Attribution du marché MAPA2016-04 – programme d’assainissement et de renforcement du réseau d’eau pluviale + mise en conformité des réseaux d’eaux usées et eaux pluviales
• Mise en accessibilité de l’hôtel de ville 
• RPQS eau potable de Vrizy

Affaires générales

• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017- Magasin NOZ
• Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• Création d’emplois d’agents recenseurs
• SEAA : Cession des parts de la commune de Vouziers à la 2C2A
• Modification commissions 2016 + candidats vouzinois
• Projet éolien
• Délégation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commune nouvelle à la FDEA

Affaires de Personnel

• Modification du tableau des emplois

Modification du régime indemnitaire de la filière administrative

Un conseil municipal vite expédié

Il aura suffi de trente minutes chrono pour épuiser l'ordre du jour du conseil municipal qui s'est tenu mardi 20 septembre.

Si les points à étudier étaient peu nombreux, on aurait cependant pu s'attendre à quelques interrogations ou débats au cours de la séance. En dehors de quelques remarques venant d'élus de l'opposition, les délibérations ont été prises pratiquement sans interventions des élus, après la présentation faite par le Maire, un adjoint ou le Directeur des services.

Il avait été prévu la signature du livre d'or de la commune, à l'occasion de la création de la commune nouvelle de Vouziers. Mais l'absence du Sous-préfet a nécessité le report de ce préambule programmé.

Conseil municipal le mardi 20/09/2016

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 20 septembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

En préambule à la réunion du Conseil Municipal :

Signature du livre d’or de la Ville de Vouziers pour la commune nouvelle de Vouziers par le Sous-Préfet, le Maire de Vouziers et les Maires Délégués de Vrizy et Terron/Aisne.

Adoption du compte rendu du conseil du 30 août 2016

Affaires financières

• Adoption du coefficient multiplicateur de la Taxe Finale sur la Consommation d’Electricité
• Maisons fleuries

Marchés Publics

• Attribution du marché AO2016-01 : lot 00 – Démolition et désamiantage d’une piscine et d’une école dans le cadre de la construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Lévi 
• Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) eau et assainissement

Affaires de Personnel

Modification du tableau des emplois

 

Un conseil municipal en demi-teinte et en demi-mesure

Il n'est pas évident de programmer une séance de Conseil municipal un 30 août, alors que la rentrée des uns et des autres n'est pas totalement faite. Ceci explique probablement le nombre élevé d'absents, qui avaient donné leur pouvoir ou non.

Mais le calendrier obligeait à voter les comptes administratifs et le budget de la nouvelle commune avant le 31 août, ne laissant pas d'autre choix quant à la date. Ce nombre important d'absents et cette date précoce ont donc donné une réunion en demi-teinte, avec des débats et des délibérations qui semblaient parfois exister plus pour la forme que pour le fond.

En information préalable, le Maire a annoncé l'arrivée de Gisèle Laroche née Zaia en remplacement de Fabien Lallemand démissionnaire du conseil pour cause d'éloignement professionnel. Pour les mêmes motifs,  Marc-Antoine Baudier a également démissionné de son poste d'élu.

Yann Dugard a chaleureusement félicité les services techniques de la ville pour les travaux effectués cet été dans les écoles.

Il a annoncé le déroulement  prévu de la fête patronale, avec l'intégration de la messe du dimanche à ce programme.

Il a donné la date limite de la consultation d'entreprise pour la démolition de l'école Dora Levi, l'ouverture des plis se fera le 12 septembre.

Il a également indiqué la date du prochain Conseil municipal qui se tiendra le 20 septembre à 19 h

Du changement pour les anciens, mais rien de neuf pour les dernières arrivées.

Le Conseil municipal qui s'est tenu mardi soir a comporté deux parties. Dans un premier temps, M. Jean-Rémi Richard, directeur du GHSA (Groupe Hospitalier Sud Ardennes), est venu présenter les services de son établissement et donner une information sur le dossier du futur EHPAD (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) de Vouziers.

Sa vision du territoire est celle d'un technicien, au langage direct et qui ne s’embarrasse pas des précautions oratoires des politiques.  Pour lui le Vouzinois doit faire face à un défi de taille, possédant "la pire perspective démographique de la Grande Région" en particulier au niveau du vieillissement de la population, alors que le nombre de médecins généraliste est en baisse.

Le directeur note aussi que les indicateurs de santé sont dégradés, avec en particulier un taux de mortalité élevé. (on peut penser que le vieillissement de la population joue un rôle non-négligeable dans ce constat).

En liaison avec cette analyse, on n'est pas surpris d'appendre que l'avenir du GHSA se joue en grande partie sur la mise en place d'une offre spécifique pour les personnes âgées (pôle gériatrique d'excellence).

Concernant le futur EHPAD public, M. Richard n'a pas délivré beaucoup d'informations nouvelles. Le nombre de lits est programmé à 120, avec une localisation dans l'enceinte de l'hôpital. Le budget serait bouclé, mais le Conseil municipal n'a pas eu droit à la présentation d'un chiffrage, ni en recettes ni en dépenses.

Le calendrier prévisionnel annonce un chantier terminé pour la fin de l'année 2019.

Les EHPAD actuels comportent 186 places, et il n'a pas clairement annoncé si un des bâtiments existants continuera à recevoir des pensionnaires.

Le directeur a annoncé des mesures qui compenseraient la différence de capacité d'hébergement : accueil temporaire, accueil de jour,, hébergement renforcé pour les personnes atteintes de démence sévère.

Cet exposé s'est terminé sans aucune question venant des conseillers municipaux, qui n'ont d'ailleurs pas été sollicités dans ce sens.

Après cette première partie consacrée au GHSA, la séance du conseil municipal proprement dit a pu débuter, en traitant principalement les questions relevant de la récente fusion avec Vrizy et Terron sur Aisne.

Prochain Conseil Municipal de Vouziers

Suite à la création de la commune nouvelle de Vouziers, le conseil municipal continue de mettre en place les nouveaux outils rendus nécessaires par la fusion. L'ordre du jour du conseil convoqué pour le 5 juillet comporte essentiellement des points se rapportant à ces mises à jour.

A noter une communication du directeur du GHSA en préambule du conseil, avec des informations sur le projet d'EHPAD public.

Voici l'ordre du jour, tel qu'il est communiqué sur le site de la ville.